Ce que les familles pensent faire
đ Aider.
đ Soutenir.
đ Donner un coup de pouce Ă©quitable âdans lâespritâ.
Ce que le droit regarde vraiment
â Lâintention ne compte pas.
â
Les faits, eux, comptent toujours.
Le droit ne raisonne pas en émotions, mais en critÚres objectifs :
appauvrissement du parent,
enrichissement de lâenfant,
intention libĂ©rale (mĂȘme inconsciente).
Et quand ces trois éléments sont réunis, le couperet tombe :
đ donation dĂ©guisĂ©e
đ rapport Ă succession
đ dĂ©sĂ©quilibre entre hĂ©ritiers
Le piĂšge le plus courant : âJe lâaide, mais ce nâest pas une donationâ
Câest la phrase la plus dangereuse du patrimoine familial.
Un exemple trĂšs concret :
Un parent aide son enfant Ă acheter un bien immobilier. Il pense simplement l’aider. « C’est un prĂȘt familial », se dit-il. « Il me remboursera quand il pourra. » Aucun papier n’est signĂ©. AprĂšs tout, c’est dans la famille.
Le bien prend de la valeur.
Au dĂ©cĂšs, cette aide nâa jamais Ă©tĂ© formalisĂ©e.
Résultat :
Quinze ans plus tard, le parent dĂ©cĂšde. L’appartement achetĂ© par son fils vaut dĂ©sormais 350 000 âŹ. Ses deux autres enfants dĂ©couvrent l’aide accordĂ©e et exigent la réévaluation. Les 80 000 ⏠de 2011 deviennent 120 000 ⏠en valeur actualisĂ©e, rapportables Ă la succession.
- la valeur réévaluĂ©e doit ĂȘtre rapportĂ©e Ă la succession,
les autres enfants dĂ©couvrent quâils ont Ă©tĂ©, de fait, dĂ©savantagĂ©s,
le conflit ne porte plus sur lâargent⊠mais sur lâinjustice ressentie.
Et câest souvent lĂ que les familles se brisent. « Dans 90% des conflits successoraux, la phrase de dĂ©part est la mĂȘme : « On pensait bien faire » »
Fiscalement neutre â civilement indolore
Autre illusion fréquente :
âJe nâai pas payĂ© dâimpĂŽt, donc tout va bien.â
Faux.
Une aide peut ĂȘtre :
Le fisc et la succession ne parlent pas le mĂȘme langage.
Ce qui passe aujourdâhui peut coĂ»ter trĂšs cher demain⊠humainement.
Les trois erreurs qui coûtent le plus cher
1ïžâŁ Aider sans Ă©crire
Un prĂȘt sans reconnaissance Ă©crite nâest souvent⊠pas un prĂȘt.
2ïžâŁ Aider un seul enfant sans vision globale
Ce qui nâest pas anticipĂ© devient un reproche.
3ïžâŁ Confondre Ă©quitĂ© et Ă©galitĂ©
Donner la mĂȘme chose nâest pas toujours juste.
Donner juste nécessite de penser à long terme.
Aider intelligemment, ce nâest pas aider moins
Câest ici que tout change.
Aider intelligemment, câest :
choisir le bon outil juridique (donation, prĂȘt, usufruit, commodatâŠ),
anticiper les effets au dĂ©cĂšs, pas seulement aujourdâhui,
protĂ©ger lâenfant aidĂ©, mais aussi ceux qui ne le sont pas.
đ Le rĂŽle du notaire nâest pas dâempĂȘcher dâaider.
đ Il est dâĂ©viter que lâaide dâaujourdâhui devienne le conflit de demain.
La vraie question Ă se poser
Ce nâest pas :
â âComment aider mon enfant ?â
Câest :
â
âComment aider mon enfant sans dĂ©truire lâĂ©quilibre familial plus tard ?â
Parce que dans 90 % des dossiers conflictuels, la phrase de dĂ©part est la mĂȘme :
âOn pensait bien faire.â
đŻ Le patrimoine nâest pas quâune question dâargent.
Câest une question de luciditĂ©, de responsabilité⊠et de courage.
Aider, oui.
Mais aider juste.
Et surtout : aider en conscience.